CCLA Conseil 23/11/2023

Liste des délibérations CC 23/11/2023

• Approbation du principe de délégation de service public des activités de la plage publique d’Aiguebelette
• Droits de navigation 2023 – Loueurs d’embarcations
• Déchets – Reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques et des lampes usagées – Contrat avec l’éco-organisme ECO SYSTEM
• Bornes IRVE – Convention financière de réaménagement et convention de transfert
• Néo’Lympiades – Soutien Région AuRA / Contrepartie d’image
• Valorisation des palafittes – Subvention DRAC
• Syndicat Mixte de l’Avant-Pays Savoyard (SMAPS) – Désignation d’un délégué titulaire
• Budget annexe Déchets – Décision modificative 1
• Admission en créances éteintes – Budget annexe Déchets
• Prise en charge du repas des Gendarmes mis à disposition du territoire pendant la saison estivale
• Emploi de rédacteur – Possibilité de recruter un agent contractuel sur la fondement de l’article L332-8 3° du code général de la fonction publique pour les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants

PV CC 23/11/2023